Cap DD21.Co opération UHLM

Construisons ensemble

Cap DD21.Co : opération ; "Union Habitations Lots Membres"

Cadastre site “21 Try”

ESPACE COMMUN ' Chemin en accés privé aux parcellles des terrains libre de construction & sa Co Pro

Servitude de passage limité 1/2 chemin 1er tronçon Ref :AN 322/317/327/335/316, Mr & Md Marget; Possible de basculer en totalité sur le chemin d'accés sur apport numéraire; Bureau d'étude Notaire &q

CHEMIN D ACCES PRIVÉ ; AN 322/327/335/332/329

Chemin d'accés en Indivision 2/4 pour Co Pro; Lots RDC 1/4 & 1/4 RDJ + 2/4, 1er Membres actif 2013. Forte valeur ajouté inscrit. PCG/Balance d'ouverture; Syndic Bénévole "UHLM" & "Cap DD21.fr&q

COPROPRIÉTÉ " Petite Taille", à 2 Propriétaires ; RDC/RDJ & N-1 jouissance exclusif

Lot 2; RDC/60M2 + stationnement VRD privatif "Haricot centrale" / Lots 3 en N-1: Cave & jardinet.4: RDJ/60M2 + 5: RDJ/40M2, murs mitoyen. 3 stationnements privatifs sur toiture terrasse en jouissance exclusif

Terrain Libre de Construction

1/2 Servitude de passage " Chemin d'accés privé", VRD/BTP. Réservation génolénes; Eau/ Elec & Assainissement; Ok.

Programme 2007/23 :VRD/BTP/DICT;

“Chemin d'accès avec ses multiples transformations et renovations”

Eau de pluie collecté VRD & renvoyé citerne enterré 2023 pour maintien en charge.

Assainissement 2008 DIAMETRE 160 & regards de visite tampons à tous angles/2022 Diametre 125 CR8 avec regard de visite & tampon supplémentaire en attente des négo

Eau potable 2007: 4 départs /2013: 1 départ création Co Pro/2022 réservation raccord possible lot 5 agrandissement.

FIBRE OPTIQUE 2023 GÉNOLÉNE DE RESERVATION EN ATTENTE CABLAGE

EDF RÉSEAUX entérrés & séparés 2013 création co pro & 2022 agrandissements lot 5 ( 40M2)



Nos services

Gestion autonome de Co Pro" Petite Taille"; en Syndic Bénévole à 2 propriétaires RDC 1/3+ 1/4 VRD & RDJ +N-1= 2/3+ 1/4 VRD; " Union d'Habitation Lots Membres". Cadre un lotissement privé avec son chemin d'accés "Cap DD21", à forte valeurs ajouté 4/4 Membres indivis +0.5 en servitude de passage avec obligation entretient & réhabilitation site complet sur financement participatif d'intérêt commun INSCRIT FIDUCIALE  & norme ISO26000.

Cellule pilote tous droit déposé EINPI & ses multiples institution; Personne Morale mandaté par délégation de fait: Prestataire de services rendus aux Membres du programme de réhabilitation du site depuis 2007; "21 Bd du Montoulon 07 Privas" ;Co Pro de fait, inscrit 2013 Cabinet Notaire Cilia Péchoux & Maitre Esmenjaud 2024 pour modification EDD Geometre Rémy & Faure 07 Privas + Huissier Delay 2013 & Ayach 2022. Numero d 'immatriculation en cours d' enregistrement au Registre des Co Propriétés

Documents PDF

Cabinet notaire

C. Pechoux

21 Try BD du Montoulon

Prestataire de service rendu aux Membres