Cap DD21.Co opération UHLM
Construisons ensemble
Cap DD21.Co : opération ; "Union Habitations Lots Membres"
Cadastre site “21 Try”
ESPACE COMMUN ' Chemin en accés privé aux parcellles des terrains libre de construction & sa Co Pro
Servitude de passage limité 1/2 chemin 1er tronçon Ref :AN 322/317/327/335/316, Mr & Md Marget; Possible de basculer en totalité sur le chemin d'accés sur apport numéraire; Bureau d'étude Notaire &q
CHEMIN D ACCES PRIVÉ ; AN 322/327/335/332/329
Chemin d'accés en Indivision 2/4 pour Co Pro; Lots RDC 1/4 & 1/4 RDJ + 2/4, 1er Membres actif 2013. Forte valeur ajouté inscrit. PCG/Balance d'ouverture; Syndic Bénévole "UHLM" & "Cap DD21.fr&q
COPROPRIÉTÉ " Petite Taille", à 2 Propriétaires ; RDC/RDJ & N-1 jouissance exclusif
Lot 2; RDC/60M2 + stationnement VRD privatif "Haricot centrale" / Lots 3 en N-1: Cave & jardinet.4: RDJ/60M2 + 5: RDJ/40M2, murs mitoyen. 3 stationnements privatifs sur toiture terrasse en jouissance exclusif
Terrain Libre de Construction
1/2 Servitude de passage " Chemin d'accés privé", VRD/BTP. Réservation génolénes; Eau/ Elec & Assainissement; Ok.
Programme 2007/23 :VRD/BTP/DICT;
“Chemin d'accès avec ses multiples transformations et renovations”
Eau de pluie collecté VRD & renvoyé citerne enterré 2023 pour maintien en charge.
Assainissement 2008 DIAMETRE 160 & regards de visite tampons à tous angles/2022 Diametre 125 CR8 avec regard de visite & tampon supplémentaire en attente des négo
Eau potable 2007: 4 départs /2013: 1 départ création Co Pro/2022 réservation raccord possible lot 5 agrandissement.
FIBRE OPTIQUE 2023 GÉNOLÉNE DE RESERVATION EN ATTENTE CABLAGE
EDF RÉSEAUX entérrés & séparés 2013 création co pro & 2022 agrandissements lot 5 ( 40M2)
Projet de rehabilitation 2023 Association Syndicale Libre / Lotissement;
“Action coeur de ville”
PLAN 1 : VRD: CHEMIN D ACCES PRIVE à forte valeur ajouté en indivision 1/4 Membres + 0.5 en servitude avec possible bascule PLAN 2 vers 5eme Membres sur apport numéraire
"Petite taille Co pro" à 2 propriétaires avec leurs stationnements privatifs: LOT 2; RDC 60M2 / LOTS 3, 4 & 5; RDJ 60+40M2 + N-1 Cave & jardinet en jouissance exclusif
TERRAIN LIBRE DE CONSTRUCTION avec vision lotissement possible redécoupage des espaces commun & privatif pour objectif gagné en voie de circulation & stationnements à 5 Membres actif sur nego ouverte
2/4 MEMBRE ACTIF VRD EN TOTALITEE CHEMIN D' ACCES POUR SON TERRAIN PRIVE
Nos services
Gestion autonome de Co Pro" Petite Taille"; en Syndic Bénévole à 2 propriétaires RDC 1/3+ 1/4 VRD & RDJ +N-1= 2/3+ 1/4 VRD; " Union d'Habitation Lots Membres". Cadre un lotissement privé avec son chemin d'accés "Cap DD21", à forte valeurs ajouté 4/4 Membres indivis +0.5 en servitude de passage avec obligation entretient & réhabilitation site complet sur financement participatif d'intérêt commun INSCRIT FIDUCIALE & norme ISO26000.
Cellule pilote tous droit déposé EINPI & ses multiples institution; Personne Morale mandaté par délégation de fait: Prestataire de services rendus aux Membres du programme de réhabilitation du site depuis 2007; "21 Bd du Montoulon 07 Privas" ;Co Pro de fait, inscrit 2013 Cabinet Notaire Cilia Péchoux & Maitre Esmenjaud 2024 pour modification EDD Geometre Rémy & Faure 07 Privas + Huissier Delay 2013 & Ayach 2022. Numero d 'immatriculation en cours d' enregistrement au Registre des Co Propriétés
Cabinet notaire
C. Pechoux
Géométre
C. Faure
Service PLU action coeur de ville 2026
Mairie de Privas
21 Try BD du Montoulon
Prestataire de service rendu aux Membres
